Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bal de la Tour Eiffel
Commune de Paris, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4114127
Date de dépôt :
28/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2024
Bal de la Tour Eiffel de Commune de Paris

Présentation de la marque Bal de la Tour Eiffel

Déposée par voie électronique le 28 août 2014 par Commune de ParisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bal de la Tour Eiffel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est Commune de ParisTODO domicilié(e) 4 place de l'Hôtel de Ville - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Kahn & Associés, Mme. Sabine Lipovetsky domicilié(e) 24 rue Georges Bizet - 75116 - Paris - France.

La marque Bal de la Tour Eiffel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bal de la Tour Eiffel arrivera à expiration en date du 28 août 2024.

Commune de Paris a également déposé les autres marques suivantes : PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , ETUDIANT DE PARIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , Residence INTERNATIONALE DE PARIS , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe , PARIS EMPLOI


Commune de Paris, Collectivité territoriale - 4 place de l'Hôtel de Ville - 75004 - Paris - France


Cabinet Kahn & Associés, Mme. Sabine Lipovetsky - 24 rue Georges Bizet - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; affichage ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à tous supports d'informations ; conseils en organisation et direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; production de films publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ; rédaction, édition et publication, y compris en ligne, de textes et d'illustrations publicitaires ; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;

Éducation et divertissement, notamment services d'enseignement, d'éducation et de divertissement en général ; information en matière de divertissement et d'éducation ; services destinés à la récréation du public ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; information en matière d'activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles ; organisation, production et conduite de bals, de spectacles, de représentations théâtrales et/ou musicales et de manifestations culturelles, notamment sons et lumières ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours et de jeux, notamment en matière culturelle d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de stages, de conférences et de cours ; organisation de salons, de foires, d'expositions et de stands ; gestion de lieux d'exposition ; production de films, d'émissions de télévision et de radio, d'enregistrements de sons et/ou d'images sur tous supports ; agences pour artistes ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services d'orchestre ; services d'artistes de spectacles ; prestations de comédiens, de chanteurs, de danseurs et de musiciens ; services de photographie ; rédaction, édition et publication, y compris en ligne, de textes, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums et de tous supports d'information ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services de traiteurs.